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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Provence Alpes
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HERBBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERBBIO
Provence Alpes sarl
Claude DIEMOZ

Numéro de dépôt :
3606349
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2018
HERBBIO de Provence Alpes

Présentation de la marque HERBBIO

Déposée le 21 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Provence Alpes et Claude DIEMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBBIO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Provence Alpes domicilié(e) 66, Avenue de Provence, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHÔNE - 26270 - France et Claude DIEMOZ domicilié(e) 1 Les Claux, Rue Charcot,26700 PIERRELATTE - 26700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Provence Alpes domicilié(e) 66, Avenue de Provence, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHÔNE - 26270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBBIO est expirée depuis le 21 octobre 2018.

Provence Alpes a également déposé les autres marques suivantes : Toast'A Les Toasts du vigneron , HERBES EN HUILE , POTS D'EPICES , ATOUT FRUITS , TARTI'CUISINE , LA CUISINE DE MANON , HERBES EN HUILE


Provence Alpes sarl - 66, Avenue de Provence, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHÔNE - 26270 - France

Claude DIEMOZ - 1 Les Claux, Rue Charcot,26700 PIERRELATTE - 26700 - France - SIREN 4


Provence Alpes - 66, Avenue de Provence, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHÔNE - 26270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.